DOCUMENTS UTILES
Documents contractuels
Barèmes de cotisation :
Les barèmes ci-dessous, organisés par secteurs, sont exprimés HT et TTC (TVA : 20%), en euros.
Un droit d’entrée à l’association (dû seulement la première année), d’un montant de 310 € HT (soit 372 € TTC), s’ajoute à votre cotisation annuelle.
Agences
Annonceurs
Opérateurs agréés ANJ
Membres correspondants
Éditeurs presse
Influenceurs
Régies plurimédia, plateformes, éditeurs de services en ligne
CGU :
Conditions générales d’utilisation des services en ligne de l’ARPP
API ARPP.TV :
Conditions Générales d’Utilisation et licence de l’API ARPPTV
ARPPTV API Support Process
Engagement de Confidentialité Relatif à l’API ARPPTV
Fair Use Policy (Usage Raisonnable)
Delegation arpp.tv :
Formulaire de délégation / Delegation form
Mesvideos ARPP :
Bon de souscription MesvideosARPP
Grilles tarifaires 2024 :
Grille tarifaire 2024 Avis TV-SMAd
2024 TV-VOD Rate Card
Grille tarifaire 2024 des longs films Avis TV-SMAD
Grille tarifaire Certificat Influence Responsable
Grille tarifaire Certificat de la Vente sociale Responsable
Conseils exceptionnels
Modalités des conseils exceptionnels – Clients non-adhérents de l’ARPP
Terms and conditions Exceptional advice – Non-ARPP members
Documents techniques
Carton d’identification / The identification slate
Fiche pratique lisibilité des mentions et publicité audiovisuelle
Supers readability & audiovisual advertising, guidance note
Recommandation CST-RT-018 Zones de protection des programmes de publicité pour la diffusion télévision
Recommandations pour l’intensité sonore des films publicitaires TV destinés à une diffusion postérieure au 1er janvier 2012
Paramètres d’encodage des fichiers H264 accompagnant les demandes d’avis avant diffusion à l’ARPP / Encoding parameters for H264 files submitted to the arpp for broadcast clearance
Messages de mise en garde pour la publicité audiovisuelle des jeux d’argent et de hasard
Annexe « Pub TV segmentée » – Déclaration accompagnant une demande d’avis de l’ARPP portant sur une campagne télévisée segmentée déclinée
Etiquette CO2
Générateur de l’étiquette de la classe d’émissions de dioxyde de carbone