La troisième Rencontre annuelle du droit de la consommation se tiendra le jeudi 1er octobre 2026, de 9h00 à 18h00, en Grand’chambre de la Cour de cassation.
Organisée sous la direction scientifique de Carole Champalaune, présidente de la première chambre civile de la Cour de cassation, Carole Aubert de Vincelles, professeure à CY Cergy Paris Université et directrice de la Chaire droit de la consommation, et Natacha Sauphanor-Brouillaud, professeure à l’Université Paris Nanterre et co-directrice de la Chaire droit de la consommation, cette journée s’inscrit dans le dialogue entre la Cour de cassation, l’Université et les acteurs du monde de la consommation.
La matinée sera consacrée à un panorama de jurisprudence sur le champ d’application du droit de la consommation et ses interactions avec d’autres branches du droit. Plusieurs tables rondes réuniront universitaires, conseillers et avocats généraux de la Cour de cassation ainsi que des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation.
L’après-midi sera dédié à deux études thématiques : la médiation en droit de la consommation, puis, dans une approche prospective, les contrats de fourniture de contenus et services numériques.
Parmi les intervenants figurent Carole AUBERT de VINCELLES, Manuella BOURASSIN, Hélène CAZAUX-CHARLES, Garance CATTALANO, Carole CHAMPALAUNE, Raphaël CHAUVELOT-RATTIER, Bernard DOROSZCZUK, Marc EL NOUCHI, Katia GUERMONPREZ, Viviane HAIRON, Nicolas MATHEY, Samir MERABET, Valérie MICHEL-AMSELLEM, Natacha SAUPHANOR-BROUILLAUD, Marine SCIORE, Marie-Amandine STÉVENIN, Laurence USUNIER, Vincent RINUE, Stéphanie ROBIN-RASCHEL.
📅 Jeudi 1er octobre 2026
🕘 9h00 – 18h00
📍 Grand’Chambre de la Cour de cassation
👉 S’inscrire en présentiel ou en visio-conférence
Paris, le 14 septembre 2026.